Comprendre les SCPI

Le principe : pour souscrire à Epargne Pierre, il suffit de

• Remplir un dossier de souscription (le bulletin de souscription + les pièces justificatives requises)
• Verser les fonds depuis un compte libellé en euros dans une banque domiciliée en France

En pratique : la souscription peut se faire sur papier ou de façon électronique

• Pour le dossier de souscription :
  • Remplissage et signature manuscrit sur papier, avec échanges par courrier postal
  • Remplissage en ligne et signature électronique (depuis un ordinateur uniquement à ce jour)
• Pour le paiement
  • Pour les souscription sur papier : par chèque, virement, ou prélèvement
  • Pour les souscriptions en ligne : par prélèvement

Bon à savoir : si vous êtes accompagné par un Conseiller en Gestion de Patrimoine, celui-ci aura préalablement délivré un Conseil en Investissement Financier découlant de l’étude de votre situation et de vos objectifs

Le principe : Immo Placement et Foncière Rémusat sont des SCPI à capital fixe ce qui signifie que la plupart du temps la souscription se fait via « marché secondaire ». Un marché secondaire est un mécanisme par lequel des parts de SCPI existantes sont échangées, en fonction des demandes d’achat et de vente. On pourrait faire le parallèle avec une place boursière, où des actions sont vendues et achetées. A savoir que ce mécanisme est rarement utilisé pour les SCPI à capital variable (comme Epargne Pierre).

En pratique : Pour souscrire via le marché secondaire, il convient de remplir un ordre d’achat fourni par ATLAND Voisin pour Immo Placement ou Foncière Rémusat, en stipulant le nombre de parts voulues, et le prix d’achat maximum accepté ainsi que la durée de validité, et joindre les fonds. Une fois par mois, la Société de Gestion confronte les ordres d’achat et de vente, et établit un prix à même de satisfaire le volume de transaction le plus important.

Bon à savoir : Pour comprendre ce mécanisme de souscription en détail et pour passer un ordre d’achat ou de vente, nous vous invitons à lire la documentation des SCPI en question, ou à prendre contact avec nos équipes !

Le principe : une souscription en SCPI est une décision à long terme, puisque la détention des parts est à envisager pour une durée minimale de 10 ans. Plusieurs étapes viendront alors jalonner le parcours d’un associé de SCPI : la validation de la souscription, l’expiration du délai de jouissance, la perception des revenus, les revenus à déclarer à l’administration fiscale, les documents périodiques, les assemblées générales annuelles

En pratique : schématiquement, le parcours d’un associé se divise en trois temps. Par souci de simplification nous décrivons le parcours d’un nouveau client ayant souscrit des parts pour la première fois à une SCPI à capital variable chez ATLAND Voisin

Temps 1 : la souscription, l’accueil, et le délai de jouissance

• Validation de la souscription : la Société de gestion reçoit les éléments et les étudie pour s’assurer que tout est complet et conforme à la réglementation (en particulier en matière de lutte anti-blanchiment et financement du terrorisme). Si toutes les conditions sont réunies, la souscription est enregistrée en quelques jours ; mais ce délai peut s’étendre si des justificatifs ou diligences complémentaires ont lieu d’être
• Réception de l’attestation de parts : la Société de gestion envoie une attestation des parts à l’Associé. Ce document indique, entre autres, les numéros et la date d’entrée en jouissance des parts détenues
• Accès à l’espace Client en ligne : quelques jours après l’envoi de cette attestation, le client est invité par email à se connecter à son espace en ligne, où il retrouvera toutes les informations et documents relatifs le concernant
• Passage du délai de jouissance : le « compte-à-rebours » démarre à partir du 1er jour du mois suivant la validation de la souscription

Temps 2 : la perception des revenus et la réception des informations périodiques

• Perception des revenus : chaque trimestre, entre le 18 et le 25 des mois d’avril, de juillet, d’octobre, et janvier, la Société de gestion déclenche le versement des acomptes, qui sont reçus par les associés sur leur compte en banque quelques jours après (en fonction des délais bancaires)
• Réception des bulletins périodiques et bordereaux de revenus : peu après le versement des revenus, les clients reçoivent les bulletins périodiques d’information et les bordereaux de revenus, par courrier électronique ou par courrier postal

Temps 3 : les évènements annuels

• Bordereaux fiscaux : courant mars pour les personnes morales et courant avril pour les personnes physiques, les associés reçoivent, par courrier postal ou électronique, un relevé indiquant les revenus à déclarer
• Assemblées Générales : chaque année, courant mai ou juin, les associés reçoivent leur convocation et le rapport annuel pour voter les résolution proposées par la Société de gestion

Bon à savoir : la souscription et la quasi-totalité des opérations durant la détention des parts peuvent être réalisées par Internet

Le principe : un associé de SCPI peut demander à récupérer son capital à tout moment en envoyant un ordre de retrait (si c’est une SCPI à capital variable) ou un ordre de vente (s’il y a un marché secondaire) à la Société de gestion. Dans le cas d’un ordre de retrait, l’opération se fait au prix de retrait déterminé en fonction du prix de souscription ; dans le cas d’un ordre de vente, le prix se fera en fonction de la confrontation des ordres d’achat et de vente (rappel : dans tous les cas, la vente n’est pas garantie et dépend de l’offre et de la demande).

En pratique : il suffit de contacter la Société de gestion pour lui demander les formulaires des ordres de retrait ou vente, et consulter la documentation pour connaître les modalités pratiques (calendrier, mode d’envoi ou de transmission des ordres).

Bon à savoir : il est également possible de vendre vos parts à un acheteur de votre choix, on parle de cession de gré-à-gré. Quelle que soit votre situation, nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller ou de nos équipes pour préparer cette opération dans les meilleures conditions